Mentions légales – Archifiltre

Éditeur de la plateforme

Ce site statique est édité par l’équipe interministérielle du programme Vitam.
Adresse : 47, rue de la Chapelle 75018 Paris

Directeur de la publication

Le directeur de publication est Monsieur Emmanuel Laborde, directeur du programme Vitam.

Hébergement de la plateforme

Cette plateforme est hébergée par :
Boscop
11 rue des Noyers
49000 Angers
France
https://boscop.fr/cloud/

Accessibilité

La conformité aux normes d’accessibilité numérique est un objectif ultérieur mais nous tâchons de rendre cette plateforme accessible à toutes et à tous.

En savoir plus

Pour en savoir plus sur la politique d’accessibilité numérique de l’État : https://accessibilite.numerique.gouv.fr/.

Sécurité

La plateforme est protégée par un certificat électronique, matérialisé pour la grande majorité des navigateurs par un cadenas. Cette protection participe à la confidentialité des échanges.

En aucun cas, les services associés à la plateforme ne seront à l’origine d’envoi de courriels pour demander la saisie d’informations personnelles.